Conseil Municipal du 9 février 2023

La 1ère séance de 2023

La première séance 2023 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 9 février, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour de la séance

Rapport n° 2023-001 : Affaires générales

Réseau départemental de Lecture Publique – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Landes.

Rapport n° 2023-002 : Affaires générales

Désignation  des  délégués  à l’Assemblée  Générale  du  Syndicat  mixte  du conservatoire des Landes.

Rapport n° 2023-003 : Communication

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.

Rapport n° 2023-004 : Urbanisme

Cession de la parcelle cadastrée AX 0925 – Madame Vanessa FLEUR.

Rapport n° 2023-005 : Finances

Autorisation de programme – crédits de paiement : « Restructuration des arènes Portalier » – Révision et actualisation AP/CP.

Rapport n° 2023-006 : Affaires générales

Transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie.

Rapport n° 2023-007 : Urbanisme

Cession de droit au bail emphytéotique.

Rapport n° 2023-008 : Urbanisme

Transfert partiel du parking de la cité scolaire au profit de la Communauté de Communes au titre de la compétence voirie communautaire.

Rapport n° 2023-009 : Services techniques

Adhésion au CEREMA.

Rapport n° 2023-010 : Finances

Budget annexe « Régie des Arènes » – Exercice 2023.