Décisions municipales

Retrouvez les décisions municipales.

N°OBJETDATE(S)TÉLÉCHARGER
072Tarifs municipaux 202626 décembre 2025Télécharger
066Décision modificative n° 2025-01 – budget Annexe Forêt26 novembre 2025Télécharger
065Décision modificative n° 2025-03 bis – budget Commune26 novembre 2025Télécharger
063Provisions sur créances – budget COMMUNE28 octobre 2025Télécharger
062Créances éteintes – budget COMMUNE28 octobre 2025Télécharger
061Créances minimes – budget COMMUNE28 octobre 2025Télécharger
060Admission en non-valeur – budget COMMUNE28 octobre 2025Télécharger
059Admission en non-valeur – budget CUISINE28 octobre 2025Télécharger
058Modifie la décision 2025/032 – occupation du domaine public par une terrasse SARL LY3S représentée par M. Thomas GUEZLANE
Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public		21 octobre 2025Télécharger
057Décision modificative n° 1 Régie des Arènes16 octobre 2025Télécharger
054Occupation du domaine public par le SIVOM du BORN les 14 octobre et 20 novembre 202511 septembre 2025Télécharger
046Abroge et remplace la décision n° 2025-017 – Occupation du domaine public par une terrasse – « SARL LAIDRON » représentée par Monsieur Julien AIRES, du 01/01/2025 au 31/12/202508 juillet 2025Télécharger
045Abroge et remplace la décision 2025-016 – Occupation du domaine public par une terrasse – « ROUGE et BLANC » représentée par Monsieur Sylvain DARDERES du 01/01/2025 au 31/12/202508 juillet 2025Télécharger
044Abroge et remplace la décision 2025-015 – Occupation du domaine public par une terrasse – « SAS PEPITES PARENTIS » représentée par Madame Sabrina LADRON du 01/01/2025 au 31/12/202508 juillet 2025Télécharger
043Abroge et remplace la décision n° 2025-014 – Occupation du domaine public par une terrasse – « LITTLE ITALY » représentée par Monsieur Toni MARTONE, du 01/01/2025 au 31/12/202508 juillet 2025Télécharger
039Occupation du domaine public de façon itinérante sur les zones touristiques, les marchés dans le cadre de sa campagne de sensibilisation itinérante auprès des habitants et vacanciers, les 08 juillet, 24 juillet, et 14 août17 juin 2025Télécharger
036Occupation du domaine public par une terrasse – SARLU DREW’S CAFE du 01/01/2025 au 31/12/2025 12 juin 2025Télécharger
032Occupation du domaine public par une terrasse – SARL LY3S – M. GUEZLANE du 05 juin au 31/12/2025 03 juin 2025Télécharger
031Occupation du domaine public par la société KOH LAPSOH le 29 mai 2025 de 18h à 24h28 mai 2025Télécharger
030Occupation du domaine public par la SARL SHOP BIKE’S GARAGE au lac du 15/06 au 15/09/202526 mai 2025Télécharger
029Demande d’autorisation de défrichement d’une superficie de 48a 79ca sur les parcelles AC 310p, AC 311p, AC 312p au lieu-dit « Le Barrac »23 mai 2025Télécharger
027Abroge et remplace la décision 2025/018 – Occupation du domaine public par la société AQUALOISIRS au lac du 15/04 au 30/09/202502 mai 2025Télécharger
026Abroge et remplace la décision 2025/010 – Occupation du domaine public par la société LOISIRS & SENSATIONS au lac du 03/04 au 30/09/202502 mai 2025Télécharger
025Occupation du domaine public et musique non amplifiée par la SARL LAIDRON du 10/05 au 11/05 pour la fête du kiosque30 avril 2025Télécharger
024Occupation du domaine public par le MINI-GOLF au lac – Madame FAURE du 01/05 au 30/09/202523 avril 2025Télécharger
022Occupation du domaine public par la société ECPB – M. BERTRAND d’une piste auto-école pour l’année 202510 avril 2025Télécharger
021Tarif occupation piste pour auto-école08 avril 2025Télécharger
018Occupation du domaine public par la société AQUALOISIRS au lac du 15/04 au 30/09/202501 avril 2025Télécharger
017Occupation du domaine public par la SARL LAIDRON pour l’année 202501 avril 2025Télécharger
016Occupation du domaine public par la société ROUGE ET BLANC pour l’année 202501 avril 2025Télécharger
015Occupation du domaine public par la société SAS PEPITES PARENTIS pour l’année 202501 avril 2025Télécharger
014Occupation du domaine public par la société LITTLE ITALY pour l’année 202501 avril 2025Télécharger
013Occupation du domaine public par l’enseigne O’FRENCHY pour l’année 202501 avril 2025Télécharger
012Occupation du domaine public par la société Chez FLO du 15/04 au 31/10/202501 avril 2025Télécharger
011Demande subventions aménagement et végétalisation cour de l’école maternelle27 mars 2025Télécharger
010Occupation du domaine public par la société LOISIRS & SENSATIONS au lac du 03/04 au 30/09/202512 mars 2025Télécharger
004Demande subventions poste MNS21 février 2025Télécharger
051Emprunt forêt28 novembre 2024Télécharger
050Convention étalement emprunt SYDEC27 novembre 2024Télécharger
049Convention étalement emprunt SYDEC27 novembre 2024Télécharger
048Convention étalement emprunt SYDEC27 novembre 2024Télécharger
047Convention étalement emprunt SYDEC27 novembre 2024Télécharger
043Création Régie Avances Enfance – Jeunesse – Petite Enfance09 octobre 2024Télécharger
042Créances Eteintes pour 7299.85 Exercice 2024 – Budget principal09 octobre 2024Télécharger
041Créances Minimes pour 70.11 € Exercice 2024 – Budget principal09 octobre 2024Télécharger
040Créances Admission en non-valeur pour 1130.72 € Exercice 2024 – Budget principal09 octobre 2024Télécharger
039Créances Minimes pour 0.02 € Exercice 2024 – Budget Annexe Forêt09 octobre 2024Télécharger
037Modification acte de constitution – Régie recettes des Arènes18 septembre 2024Télécharger
033Dépôt du PC 040 217 24 00041 pour installation d’un bâtiment provisoire en modules préfabriqués (période de 2 ans) dans l’emprise de l’école maternelle Françoise Dolto08 août 2024Télécharger
032Décision municipale de demande de subvention au titre de l’acquisition de matériel musical dans le cadre de l’aménagement d’un studio d’enregistrement à l’Espace Jeunes31 juillet 2024Télécharger
031Décision municipale pour occupation du domaine public par une terrasse – DREW’S CAFE du 01/01 au 31/12/20241er juillet 2024Télécharger
030Décision municipale – Autorisation pour dépôt d’un permis de construire dans le cadre de travaux sur l’école primaire des Arènes27 juin 2024Télécharger
029Décision municipale – Avenant n° 1 pour autorisation d’occupation du domaine public – Chez Flo du 15 avril au 31 octobre 202427 juin 2024Télécharger
027
Décision municipale – Avenant n° 1 pour autorisation d’occupation du domaine public par le KOH LAPSOH du 01 juillet au 01 septembre 202414 juin 2024
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026Décision municipale pour occupation du domaine par une terrasse – SARL LAIDRON12 juin 2024Télécharger
025Décision municipale pour occupation du domaine par une terrasse – Rouge et Blanc12 juin 2024Télécharger
024Décision municipale pour occupation du domaine public par une terrasse – SAS PEPITES PARENTIS12 juin 2024Télécharger
023Décision municipale pour occupation du domaine public par une terrasse – Little Italy 12 juin 2024Télécharger
022Décision municipale relative à la vente de bois06 juin 2024Télécharger
021Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public par le KOH LAPSOH du 15 juin au 15 septembre 202403 juin 2024Télécharger
020Décision municipale relative aux tarifs de la cuisine24 mai 2024Télécharger
018Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public par le SHOP BIKE’S GARAGE du 15 juin au 15 septembre 202423 mai 2024Télécharger
016Décision municipale d’autorisation du domaine public par le Gota le 30 avril 2024 pour le Percent25 avril 2024Télécharger
013Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public par « Mini Golf – Mini Snack » du 01 mai au 15 septembre 202412 avril 2024Télécharger
011Décision municipale de mise à disposition d’un hangar à bateaux pour une durée de 5 années02 avril 2024Télécharger
010Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public par « Chez FLO » du 15 avril au 20 octobre 202403 avril 2024Télécharger
009Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public pour la société Aqualoisirs du 01 avril au 31 octobre 202414 mars 2024Télécharger
008Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public pour la société Loisirs & sensations du 01 avril au 30 septembre 202414 mars 2024Télécharger
007Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public pour l’établissement Rouge et Blanc le 15 mars 202414 mars 2024Télécharger
002Tarifs Enfance et Jeunesse 202427 février 2024Télécharger
001Décision municipale – Contrat d’achat de bois avec l’entreprise SAS FORET BOIS DU SUD OUEST22 janvier 2024Télécharger
085Décision modificative n° 3 – Budget principal – Annule et remplace28 décembre 2023Télécharger
084Décision modificative n° 2 – Budget principal – Annule et remplace27 décembre 2023Télécharger
083Emprunt Cuisine centrale21 décembre 2023Télécharger
081Décision modificative n° 4 – Budget ville11 décembre 2023Télécharger
079Tarifs 202407 décembre 2023Télécharger
073Décision municipale d’ester en justice 20 novembre 2023Télécharger
071Décision municipale de convention d’occupation du domaine public (stade de rugby André Mirtin)18 octobre 2023Télécharger
070Décision municipale de convention d’occupation du domaine public (lieu-dit Rozan) 18 octobre 2023Télécharger
068Décision municipale d’autorisation pour une activité de ramassage de déchets par le club de plongée Big Bulles12 septembre 2023Télécharger
066Décision municipale d’autorisation d’occupation du domaine public pour le DREW’S CAFÉ du 1er septembre au 31 décembre 202311 septembre 2023Télécharger
065Décision municipale d’adoption de la décision modificative N° 2023-018 septembre 2023Télécharger

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