La 7ème séance de 2022
La septième séance 2022 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 4 juillet, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2022-097 : Régie Assainissement
Régie Assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement – Exercice 2021.
• Rapport n° 2022-098 : Affaires générales
Modification de l’Octroi par le Conseil Municipal d’une Délégation au Maire en application des articles L2122-22 du code général des collectivités territoriales.
• Rapport n° 2022-099 : Enfance
Validation du projet de Convention territoriale globale CAF des Landes –Communauté des Communes des Grands Lacs – Communes Membres.
• Rapport n° 2022-100 : Affaires Générales
Délégation de Service Public camping Le Pipiou.
Avenant au contrat.
• Rapport n° 2022-101 : Affaires Générales
Adhésion au service « Plan Communal de Sauvegarde » du Centre de Gestion 40.
• Rapport n° 2022-102 : Personnel
Avancement de grade 2022-ratio promus promouvables.
• Rapport n° 2022-103 : Personnel
Liste des emplois budgétaires.
Création de postes budget ville – Année 2022.
• Rapport n° 2022-104 : Urbanisme
Autorisation de signature de conventions de servitudes et de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS.
• Rapport n° 2022-105 : Urbanisme
Cession de la parcelle cadastrée AC660 PA Monsieur Julien Portier – Madame Nelly TOURNIER.
• Rapport n° 2022-106 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs des lotissement « Les Chênes du Lac » et « Les Lezes du Lac ».