Conseil Municipal du 29 mars 2023

La 2ème séance de 2023

La deuxième séance 2023 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 29 mars, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour de la séance

Rapport n° 2023-011 : Finances

Rapport d’Orientations Budgétaires.

Rapport n° 2023-012 : Affaires générales

Fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers volontaires – Prise en charge par la commune des cotisations au titre des années 2021, 2022 et 2023 à l’Union départementale des sapeurs-pompiers des landes.

Rapport n° 2023-013 : Sécurité

Convention communale de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale.

Rapport n° 2023-014 : Urbanisme

Autorisation de signature de convention de servitudes avec ENEDIS.

Rapport n° 2023-015 : Urbanisme et Commerce

Délimitation d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité, soumis au droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux.

Rapport n° 2023-016 : Travaux

Instauration de principe de la redevance reglementee pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des reseaux distribution de gaz.

Rapport n° 2023-017 : Ressources Humaines

Liste des emplois budgétaires – Créations de postes budget ville – Année 2023.

Rapport n° 2023-018 : Finances

Régie des Arènes – tarifs 2023.

Rapport n° 2023-019 : Finances

Subventions de fonctionnement Aux associations – Année 2023.

Rapport n° 2023-020 : Finances

Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – GEM (Groupe d’Entraide Mutuelle- Une main tendue).

Rapport n° 2023-021 : Finances

Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 -Parentis Education Canine.

Rapport n° 2023-022 : Finances

Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Les Randonneurs des Sables.

Rapport n° 2023-023 : Finances

Subvention exceptionnelle d’urgence pour les séismes en Turquie et Syrie.