La 2ème séance de 2023
La deuxième séance 2023 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 29 mars, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2023-011 : Finances
Rapport d’Orientations Budgétaires.
• Rapport n° 2023-012 : Affaires générales
Fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers volontaires – Prise en charge par la commune des cotisations au titre des années 2021, 2022 et 2023 à l’Union départementale des sapeurs-pompiers des landes.
• Rapport n° 2023-013 : Sécurité
Convention communale de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale.
• Rapport n° 2023-014 : Urbanisme
Autorisation de signature de convention de servitudes avec ENEDIS.
• Rapport n° 2023-015 : Urbanisme et Commerce
Délimitation d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité, soumis au droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux.
• Rapport n° 2023-016 : Travaux
Instauration de principe de la redevance reglementee pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des reseaux distribution de gaz.
• Rapport n° 2023-017 : Ressources Humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations de postes budget ville – Année 2023.
• Rapport n° 2023-018 : Finances
Régie des Arènes – tarifs 2023.
• Rapport n° 2023-019 : Finances
Subventions de fonctionnement Aux associations – Année 2023.
• Rapport n° 2023-020 : Finances
Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – GEM (Groupe d’Entraide Mutuelle- Une main tendue).
• Rapport n° 2023-021 : Finances
Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 -Parentis Education Canine.
• Rapport n° 2023-022 : Finances
Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Les Randonneurs des Sables.
• Rapport n° 2023-023 : Finances
Subvention exceptionnelle d’urgence pour les séismes en Turquie et Syrie.