Conseil Municipal du 28 septembre 2022

L’attribut alt de cette image est vide, son nom de fichier est 23_TRIOROND_NET_LIGNE_OPEN__OBLIC100px.svg.

La 8ème séance de 2022

La huitième séance 2022 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 28 septembre, à 20h, salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour de la séance

Rapport n° 2022-107 : Affaires Générales

Modification de l’octroi par la Conseil municipal d’une délégation au Maire en applications des articles L2122-22 et L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapport n° 2022-109 : Affaires Générales

Demande de classement “Station classée de tourisme”.

Rapport n° 2022-110 : Travaux

Opération voie nouvelle travaux aménagement de la rue du Puntet et création d’un parking – Convention de financement.

Rapport n° 2022-111 : Travaux

Transfert de maîtrise d’ouvrage travaux renforcement des voiries communales – Convention de Maîtrise d’ouvrage Communautaire.

Rapport n° 2022-112 : Ressources Humaines

Médiation préalable obligatoire – Adhésion au CDG40 – Adoption de la Convention.

Rapport n° 2022-113 : Ressource Humaines

Ressources Humaines – Liste des emplois budgétaires – Création – Suppression de postes – Budget Ville – Cuisine – Année 2022.

Rapport n° 2022-114 : Enfance

Aide à la formation Jeunes – Dispositif activités nautiques – Exercice 2022.

Rapport n° 2022-115 : Urbanisme

Acquisition de la parcelle cadastrée “AE2368” et “AE169” – Propriété de Mme Lamoulie constituant le chemin de Pelot en partie.

Rapport n° 2022-116 : Urbanisme

Acquisition de la parcelle cadastrée “BC0028” – Propriété de Mme Leven et M. Daury – Implantation d’une bâche incendie.

Rapport n° 2022-117 : Urbanisme

Convention d’aménagement des VRD et Espaces verts sur le territoire de la Ville – Modification.