Conseil Municipal du 28 mars 2022

La 4ème séance de 2022

La quatrième séance 2022 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 28 mars, à 19h à la salle des Fêtes.

Ordre du jour de la séance

Rapport n° 2022-056 : Régie des Arènes

Budget régie des arènes

Vote du Budget Prévisionnel – Exercice 2022

Rapport n° 2022-057 : Régie Assainissement Collectif

Budget régie service assainissement collectif

Vote du Budget Prévisionnel – Exercice 2022

Rapport n° 2022-058 : Finances

Budget annexe Forêt

Vote du Budget Prévisionnel – Exercice 2022

Rapport n° 2022-59 : Finances

Budget annexe Cuisine Centrale

Vote du Budget Prévisionnel – Exercice 2022

Rapport n° 2022-060 : Finances

Budget Principal Commune

Vote des taux des Taxes Foncières – Exercice 2022

Rapport n° 2022-061 : Finances

Budget Principal Commune

Vote du Budget Prévisionnel – Exercice 2022

Rapport n° 2022-062 : Finances

Aménagement des Cellules Commerciales

Demande de subventions

Rapport n° 2022-063 : Personnel

Liste des Emplois budgétaires

Création de postes Budget Ville et Cuisine

Rapport n° 2022-064 : Urbanisme

Approbation de la Convention de Mission d’accompagnement du Maître d’ouvrage par le CAUE – Réalisation d’un Plan de référence

Rapport n° 2022-065 : Urbanisme

Déclassement d’un Espace vert relevant du domaine public pour division en vue d’une cession pour un projet d’habitat inclusif

Rapport n° 2022-066 : Urbanisme

Exercice du Droit de Préférence

Acquisition d’une parcelle boisée cadastrée AD 296 – située au lieu-dit la Burle

Rapport n° 2022-067 : Urbanisme

Convention de concession à long terme de places de stationnement

Approbation d’un avenant

Rapport n° 2022-068 : Urbanisme

Échange de terrains entre la commune et la SCCV résidence Brémontier