La 6ème séance de 2024
La sixième séance 2024 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born aura lieu le 26 septembre, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2024-070 : Affaires générales
Communication du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes des Grands Lacs
• Rapport n° 2024-071 : Urbanisme
Décision relative à l’absence de réalisation d’une évaluation environnementale sur le projet de modification n°2 du PLU
• Rapport n° 2024-072 : Urbanisme
Cession de la parcelle cadastrée AH 1151 à la SCI GERGAUGER
• Rapport n° 2024-073 : Urbanisme
Autorisation de signature de convention de servitudes avec ENEDIS
• Rapport n° 2024-074 : Travaux
Rénovation énergétique de l’école des arènes et du multi-accueil – Restructuration de la demi-pension de l’école des arènes – Attribution des marchés de travaux
• Rapport n° 2024-075 : Travaux
Rénovation énergétique de l’école des arènes et du multi-accueil – Restructuration de la demi-pension de l’école des arènes – Validation de la phase APD du marché de maîtrise d’œuvre et avenant n° 1 fixant le forfait définitif de la mission de maîtrise d’œuvre
• Rapport n° 2024-076 : Travaux
Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux distribution d’électricité
• Rapport n° 2024-077 : Travaux
Service public de l’eau potable – convention de prestations de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants
• Rapport n° 2024-078 : Ressources humaines
Création d’un emploi permanent d’attaché principal de catégorie hiérarchique A justifié par les besoins des services, sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article l. 332-8 2° du CGFP)
• Rapport n° 2024-079 : Ressources humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations de poste budget ville – Année 2024
• Rapport n° 2024-080 : Ressources humaines
Recours à des collaborateurs occasionnels du service public (COSP)
• Rapport n° 2024-081 : Affaires générales
Motion sur l’hôpital de Dax et la défense du service public de la santé – Pour la défense d’un service public de la santé de qualité
Questions diverses
Application des articles L 2122-23 du code général des collectivités territoriales – Délégation de pouvoir permanente au Maire – Communication des arrêtés et décisions pris durant la période du 28 juin au 19 septembre 2024
• Décision n° 2024-031 en date du 01.07.2024 : Occupation du domaine public – terrasse, par le Drew’s café pour 2024
• Décision n° 2024-032 en date du 31.07.2024 : Demande de subvention Département – Création d’un studio sono – Espace jeunes
• Décision n° 2024-033 en date du 08.08.2024 : Dépôt du PC 040 217 24 00041 pour installation d’un bâtiment provisoire en modules préfabriqués (période de 2 ans) dans l’emprise de l’école maternelle Françoise Dolto
• Décision n° 2024-034 en date du 29.08.2024 : Fourniture et installation des salles de classe provisoires en constructions modulaires en location dans le cadre de la restructuration, extension et rénovation énergétique de l’école des arènes. Titulaire : KILOUTOU MODULE – Passe des villas – 33700 MERIGNAC. Montant du marché offre de base : 50 456.95 € HT – 60 548.34 € TTC. Budget Principal – Opération 2401 – Article 2313-01
• Décision n° 2024-035 en date du 03.09.2024 : Réduction de la période d’occupation à compter du 02/09/2024 – Loisirs et Sensations – Modification de la décision n° 2024-008
• Décision n° 2024-036 en date du 16.09.2024 : Occupation du domaine public – Terrasse, par SARL BORN TO EAT pour 2024
• Décision n° 2024-037 en date du 18.09.2024 : Modification acte de constitution – Régie recettes des Arènes