La 6ème séance de 2022
La sixième séance 2022 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 24 mai, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2022-070 : Finances
Fonctionnement des services de restauration gérés par la ville de Parentis en Born et ses établissements annexes – cout de fabrication des repas année civile 2021.
• Rapport n° 2022-071 : Finances
Fonctionnement de la cuisine Centrale – Prestations assurées sur demande des services municipaux ; définition du mode de facturation –exercice 2022.
• Rapport n° 2022-072 : Finances
Fonctionnement de la Cuisine Centrale – Convention Ville de Parentis-en-Born et CCAS – Fourniture de repas pour l’EHPAD – Avenant n°17- Exercice 2022.
• Rapport n° 2022-073 : Finances
Fonctionnement de la Cuisine Centrale – Convention Ville de Parentis-en-Born et CCAS- Fourniture de repas pour le service portage des repas au domicile des personnes âgées-Exercice 2022-2023 Avenant n°10.
• Rapport n° 2022-074 : Finances
Budget annexe Forêt – Exercice 2022 – décision modificative n°1.
• Rapport n° 2022-075 : Finances
Budget annexe Cuisine – Exercice 2022 – décision modificative n°1.
• Rapport n° 2022-076 : Finances
Budget Principal Commune – Exercice 2022 – décision modificative n°1.
• Rapport n° 2022-077 : Personnel
Création d’un Comité Social Territorial.
• Rapport n° 2022-078 : Personnel
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) et décision de recueil de l’avis des représentants de la Collectivité.
• Rapport n° 2022-079 : Personnel
Création de divers emplois saisonniers – Fonctionnement des services Municipaux.
Saison 2022.
• Rapport n° 2022-080 : Affaires Générales
Représentation du Conseil Municipal au sein d’Instances Extérieures.
• Rapport n° 2022-081 : Affaires Générales
Dénomination du stade de football.
• Rapport n° 2022-082 : Affaires Générales
Adhésion à l’Association « Esprit du sud 40 ».
• Rapport n° 2022-083 : Affaires Générales
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Approbation de la convention avec le centre de gestion des Landes.
• Rapport n° 2022-084 : Affaires Générales
Approbation convention pour le logement des travailleurs saisonniers.
• Rapport n° 2022-085 : Affaires générales
Convention au fond local d’aide aux jeunes en difficulté des cantons de Parentis et Mimizan – année 2022.
• Rapport n° 2022-0 86 : Associations
Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2022.
• Rapport n° 2022-087 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle 2022 – Association société musicale.
• Rapport n° 2022-088 : Associations
Convention de partenariat 2022 avec l’Association comité des fêtes.
• Rapport n° 2022-089 : Associations
Convention de partenariat 2022 avec l’Association amicale des quartiers et du centre-ville.
• Rapport n° 2022-090 : Culture
Demande de subvention présentée auprès du conseil départemental des landes- médiathèque départementales des landes – Salon du livre 2022.
• Rapport n° 2022-091 : Culture
Organisation de la Paren’dix – édition 2022 – Dispositions diverses.
• Rapport n° 2022-092 : Travaux
Restructuration et extension de la restauration scolaire de l’école maternelle Françoise Dolto – Attribution des marchés de travaux.
• Rapport n° 2022-093 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs des lotissements « les Chênes du Lac » et « Les Lèzes du Lac ».
• Rapport n° 2022-094 : Urbanisme
Approbation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Parentis-en-Born.
• Rapport n° 2022-095 : Urbanisme
Instauration d’un Projet Urbain Partenarial (PUP)- Extension d’un parc de stationnement.
• Rapport n° 2022-096 : Environnement
Acquisition d’une station de biocompostage – Demande de subvention.