La 4ème séance de 2024
La quatrième séance 2024 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born aura lieu le 23 mai, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
Rapport n° 2024-033 : Travaux
Convention de financement d’une voie nouvelle entre la Communauté de communes des Grands Lacs et la commune de Parentis-en-Born – Création d’une piste cyclable allée Malichecq vers le lycée
Rapport n° 2024-034 : Travaux
Opération sous mandat – Travaux de reprise de la voirie et de création d’un parking Impasse de la légion à Parentis-en-Born – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
Rapport n° 2024-036 : Jeunesse
Bourse au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Rapport n° 2024-037 : Urbanisme
Acquisition des parcelles cadastrées AC 0414, AD 0141, AS 0227, AE 0874 et AE 0875 – Propriétés de Madame Flory DAHAN épouse VAUTHELIN
Rapport n° 2024-038 : Urbanisme
Instauration d’astreintes administratives en matière d’urbanisme
Rapport n° 2024-039 : Affaires générales
Charte du bien-vivre et de la vie nocturne
Rapport n° 2024-040 : Culture
Réseau départemental de lecture publique – Demande de subvention auprès du
Conseil départemental des Landes
Rapport n° 2024-041 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – 2024 – Amicale des anciens de la légion étrangère
Rapport n° 2024-042 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – 2024 – Festidrolles
Rapport n° 2024-043 : Associations
Convention de partenariat – 2024 – Avec l’association amicale des quartiers et du centre-ville
Rapport n° 2024-044 : Associations
Convention de partenariat – 2024 – Avec l’association comité des fêtes
Rapport n° 2024-045 : Finances
Fonctionnement des services de restauration gérés par la ville de Parentis-en-born et ses établissements annexes – Coût de fabrication des repas – Année civile 2023
Rapport n° 2024-046 : Finances
Fonctionnement de la cuisine centrale – Convention ville de Parentis-en-Born – C.C.A.S. – Fournitures de repas pour l’EHPAD – Avenant n° 19 – Exercice 2024
Rapport n° 2024-047 : Finances
Fonctionnement de la cuisine centrale – Convention ville de Parentis-en-Born – C.C.A.S. – Fournitures de repas pour le service portage des repas au domicile des personnes âgées – exercice 2024-2025 – Avenant N° 12
Rapport n° 2024-048 : Finances
Programme « Végétalisation de la cour de l’école maternelle» – Affectation du fonds d’équipement des communes – FEC 2024
Rapport n° 2024-049 : Finances
Budget principal commune – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
Rapport n° 2024-050 : Ressources Humaines
Sort des primes en cas d’absence pour raisons de santé – Additif
Rapport n° 2024-051 : Ressources Humaines
Avancements de grade 2024 – Ratio promus-promouvables
Rapport n° 2024-052 : Ressources Humaines
Création de divers emplois saisonniers – Fonctionnement des services municipaux – Saison 2024
Rapport n° 2024-053 : Ressources Humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations de poste budget ville – Année 2024
Rapport n° 2024-054 : Ressources Humaines
Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Rapport n° 2024-043 : Associations
Convention de partenariat – 2024 – Avec l’association amicale des quartiers et du centre-ville
Rapport n° 2024-044 : Associations
Convention de partenariat – 2024 – Avec l’association comité des fêtes
Rapport n° 2024-045 : Finances
Fonctionnement des services de restauration gérés par la ville de Parentis-en-born et ses établissements annexes – Coût de fabrication des repas – Année civile 2023
Rapport n° 2024-046 : Finances
Fonctionnement de la cuisine centrale – Convention ville de Parentis-en-Born – C.C.A.S. – Fournitures de repas pour l’EHPAD – Avenant n° 19 – Exercice 2024
Questions diverses
Application des articles L 2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales – Délégation de pouvoir permanente au Maire – Communication des arrêtés et décisions pris durant la période du 29 mars au 17 mai 2024.
- Décision n° 2024-010 en date du 29.03.2024 : Occupation domaine public du 15/04 au 20/10/24 – Chez FLO
- Décision n° 2024-011 en date du 02.04.2024 : Convention mise à disposition hangar à bateaux à l’AAPPMA pour 5 ans renouvelable par année
- Décision n° 2024-012 en date du 02.04.2024 : Rénovation énergétique du centre administratif – Demande de subvention
- Décision n° 2024-013 en date du 12.04.2024 : Convention d’occupation du domaine public – Mini-golf du 1er mai au 15 septembre 2024
- Décision n° 2024-014 en date du 16.04.2024 : Entretien des espaces verts de la Commune – Titulaire : Les Chemins d’Insertion des Grands Lacs (C.I.G.L.) – Rue Coste et Bellonte – 40600 BISCARROSSE -Budget Principal Commune – Section Fonctionnement – Article 61521 – Montant Total des des marchés : 110 548 € HT – Lot 1 : Entretien des lotissements pour la zone Ouest, attribué au CIGL, pour un montant de 15 939,00 € HT – Lot 2 : Entretien des lotissements pour la zone Nord, attribué au CIGL, pour un montant de 15 941,00 € HT – Lot 3 : Entretien des lotissements pour la zone Est, attribué au CIGL pour un montant de 36 765 € HT – Lot 4 : Entretien des lotissements pour la zone Sud, attribué au CIGL pour un montant de 17 203,00 € HT – Lot 5 : Entretien du cimetière, attribué au CIGL pour un montant de 7 700 € HT – Lot 6 : Entretien des Milieux Naturels, attribué au CIGL pour un montant de 17 000 € HT
- Décision n° 2024-015 en date du 25.04.2024 : Acquisition d’un tracteur d’occasion équipé d’une protection forestière – Budget Forêt- Section investissement – Article 21828 – Matériel de transport – Titulaire du marché : AGRIVISION – 1243 Route du Vieux Marché – 40410 LIPOSTHEY – Montant : Tracteur : 63 000 € HT – Montant : Protection forestière : 17 000,00 € HT – Montant total : 80 000 € HT – 96 000,00 € TTC
- Décision n° 2024-016 en date du 25.04.2024 : Occupation du domaine public – GOTA – Repas du Percent