La 9ème séance de 2022
La neuvième séance 2022 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 2 novembre, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Délibération n° 22/118 : Finances
Programme“Extension du restaurant scolaire maternelle”, affectation du fonds d’équipement des communes – FEC 2022.
• Rapport n° 2022-119 : Ressources Humaines
Liste des emplois budgétaires. Créations de postes budget ville – Année 2022.
• Rapport n° 2022-120 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public du réseau d’éclairage public du lotissement “Les sentiers de Saint Hubert”.
• Rapport n° 2022-121 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public du réseau d’éclairage public du lotissement “Petit Jean”.
• Rapport n° 2022-122 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public du réseau d’éclairage public du lotissement “Esclop de Boy”.
• Rapport n° 2022-123 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs du lotissement “La Plaine” AN 1119.
• Rapport n° 2022-124 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs du lotissement “La Plaine” AN 1121.
• Rapport n° 2022-125 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs du lotissement “La Plaine” AN 1129.
• Rapport n° 2022-126 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs du lotissement “La Plaine” AN 1142.
• Rapport n° 2022-127 : Urbanisme
Intégration dans le domaine public de la voirie et espaces communs du lotissement “Le Parc du Moulies”.
• Rapport n° 2022-128 : Urbanisme
Mise en place d’un projet urbain partenarial (PUP) concernant la prise en charge de l’extension du réseau électrique en vue de la création de 2 bâtiments de 26 appartements PC40217 22 00114.
• Rapport n° 2022-129 : Motion Finances
Motion “Finances locales en danger !” adoptée par le Conseil d’Administration de l’association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes, le 11 octobre 2022.
• Rapport n° 2022-130 : Motion Urbanisme-Environnement
Motion “ZAN : Zéro Artificialisation Nette” adoptée par le Conseil d’Administration de l’association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes, le 11 octobre 2022.
• Rapport n° 2022-131 : Motion Cultures Taurines
Motion “Cultures Taurines” proposée par l’Union des Villes Taurines Françaises (UVTF).