La 7ème séance de 2023
La septième séance 2023 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born aura lieu le 13 septembre, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2023-069 : Affaires générales
Communication du rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes des Grands lacs.
• Rapport n° 2023-070 : Ressources Humaines
Adhésion au service Prévention des Risques Professionnels -santé, sécurité au travail du CDG40.
• Rapport n° 2023-071 : Urbanisme
Acquisition de la parcelle cadastrée AB 256 à Madame et Monsieur Maurice
Robert Brun.
• Rapport n° 2023-072 : Urbanisme
Acquisition de la parcelle cadastrée AB 1483 – Propriété de la SCCV La Villa du
Parc.
• Rapport n° 2023-073 : Urbanisme
Cession de la parcelle cadastrée AK 470 à la SCI Prats – Camping « Les bords du
Lac».
• Rapport n° 2023-074 : Ressources Humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations de postes Budget Ville- Année 2023.
• Rapport n° 2023-075 : Ressources Humaines
Avancements de grade 2023 – Ratio promus – promouvables.
• Rapport n° 2023-076 : Ressources Humaines
Recrutement d’un jeune en contrat d’apprentissage.
• Rapport n° 2023-077 : Ressources Humaines
RIFSEEP-Sort de I’IFSE en cas d’absence pour raisons de santé – Octroi du RIFSEEP aux agents contractuels.
• Rapport n° 2023-078 : Travaux
Restructuration et extension de la restauration scolaire de l’école maternelle Françoise Dolto- Avenant 1Lot 10 : Peinture.
• Rapport n° 2023-079 : Affaires générales
Avenant no 2 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion du camping« le Pipiou ».
• Rapport n° 2023-080 : Régie assainissement collectif
Convention de mise à disposition au profit du SVDEC.
• Rapport n° 2023-081 : Finances
Budget principal commune – Exercice 2023- décision modificative no 2 – Affectation des résultats budget annexe assainissement.
• Rapport n° 2023-082 : Finances
Budget annexe cuisine – Exercice 2023- décision modificative no 1.
• Rapport n° 2023-083 : Finances
Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale.
• Rapport n° 2023-084 : Travaux
Opération implantation poteaux incendie – Implantation croisement route de Beillique et avenue du Lycée – Convention de mandat.
• Rapport n° 2023-085 : Travaux
Opération implantation poteaux incendie – Implantation route de la Burie – Convention de mandat.
• Rapport n° 2023-086 : Affaires générales
Vacations funéraires.
• Rapport n° 2023-087 : Associations, Sport, Culture
Attribution d’une subvention exceptionnelle- FNACA 2023.