La 8ème séance de 2024
La huitième séance 2024 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le 12 décembre, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2024-094 : Associations
Attribution d’une subvention de fonctionnement – 2024 Parentis Athlétisme Sport
• Rapport n° 2024-095 : Urbanisme
Avenant N°2 à la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la modification N°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Parentis-en-Born
• Rapport n° 2024-096 : Ressources humaines
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré du public
• Rapport n° 2024-097 : Ressources humaines
Protocole relatif au temps de travail – adjonction
• Rapport n° 2024-098 : Ressources humaines
Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance – Montant de la participation obligatoire pour les agents de la Mairie de Parentis-en-Born
• Rapport n° 2024-099 : Ressources humaines
Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – Filière Police municipale
• Rapport n° 2024-100 : Ressources humaines
Modalités de mise en œuvre du télétravail dans la collectivité – Instauration d’une charte pour le télétravail
• Rapport n° 2024-101 : Ressources humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations et suppressions de postes Budgets Ville et Cuisine – Année 2025
• Rapport n° 2024-103 : Finances
Budget principal Commune – Admission en non-valeur de divers titres de recettes
• Rapport n° 2024-104 : Finances
Budget principal Commune – Créances éteintes – Divers titres de recettes
• Rapport n° 2024-105 : Finances
Budget principal Commune – Créances éteintes minimes – Divers titres de recettes
• Rapport n° 2024-106 : Finances
Budget principal Commune – Exercice 2024 – Décision modificative N°3
• Rapport n° 2024-107 : Finances
Souscription emprunt auprès de l’Agence France locale
• Rapport n° 2024-108 : Finances
Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence Locale – Année 2024/2025
• Rapport n° 2024-109 : Propreté urbaine
Convention de soutien “Communes et groupements communaux” pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus