La 9ème séance de 2023
La neuvième séance 2023 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born aura lieu le 07 décembre, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
• Rapport n° 2023-101 : Service public de l’eau potable
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau
• Rapport n° 2023-102 : Finances
Autorisation générale et permanente de poursuites
• Rapport n° 2023-103 : Finances
Mise en place d’une autorisation de programme crédits de paiement – rénovation énergétique des bâtiments
• Rapport n° 2023-104 : Finances
Demande de subvention Rénovation énergétique des bâtiments scolaires – Multi-accueil
• Rapport n° 2023-105 : Finances
Demande de subvention Aménagement d’une piste athlétisme
• Rapport n° 2023-106 : Finances
Modification des tarifs- Exercice 2024
• Rapport n° 2023-107 : Tourisme
Délégation de maîtrise d’ouvrage – Travaux de rénovation intérieure du Bureau d’accueil de l’Office de Tourisme de Parentis-en-Born
• Rapport n° 2023-108 : Navigation
Droit de navigation sur le lac – Année 2024
• Rapport n° 2023-109 : Affaires générales
Commission de contrôle des listes électorales
• Rapport n° 2023-110 : Urbanisme
Désaffectation et déclassement du domaine public de deux parcelles situées avenue Henri Guillaumet en vue d’une cession pour un projet de création d’un local professionnel et d’un appartement
• Rapport n° 2023-111 : Urbanisme
Cession des parcelles cadastrées AB 1411et AH 1152 0 la SCI SNPE
• Rapport n° 2023-112 : Urbanisme
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public pour régularisation, situé impasse du cimetière, en vue d’une cession au profit de la chambre de commerce et d’industrie
• Rapport n° 2023-113 : Ressources humaines
Recrutement d’un agent permanent à temps complet dans le cadre d’emplois des techniciens territoriaux
• Rapport n° 2023-114 : Ressources humaines
Compte Épargne Temps – modalités d’alimentation (additif)
• Rapport n° 2023-115 : Ressources humaines
Liste des emplois budgétaires – Créations et suppressions de postes budget ville et cuisine – Année 2023/2024
• Rapport n° 2023-116 : Ressources humaines
Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
• Rapport n° 2023-117 : Ressources humaines
Protocole relatif au temps de travail (additif) – Cycles de travail du service police municipale
• Rapport n° 2023-118 : Ressources humaines
RIFSEEP – Sort de I’IFSE en cas d’absence pour raisons de santé – Octroi du RIFSEEP aux agents contractuels – Additif
• Rapport n° 2023-119 : Ressources humaines
Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents hors des résidences administrative et familiale
• Rapport n° 2023-120 : Affaires générales
Surclassement démographique
• Rapport n° 2023-121 : Régie des Arènes
Exercice 2023- Décision modificative n°1
• Rapport n° 2023-122 : Régie des Arènes
Fixation des tarifs 2024
• Rapport n° 2023-123 : Affaires générales
Motion littorale en vue de la modification du SRADDET