La 6ème séance de 2026
La sixième séance 2026 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born aura lieu le jeudi 04 juin, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
Convocation Conseil municipal du 04 juin 2026
Rapport n° 2026/063 : Finances
Budget annexe Régie des Arènes – Vote du Compte Financier Unique – Exercice 2025
Rapport n° 2026/064 : Finances :
Budget annexe Régie des Arènes – Affectation définitive des résultats 2025
Rapport n° 2026/065 : Finances
Budget annexe Cuisine Centrale – Vote du Compte Financier Unique – Exercice 2025
Rapport n° 2026/066 : Finances
Budget annexe Cuisine Centrale – Affectation définitive des résultats 2025
Rapport n° 2026/067 : Finances
Budget annexe Forêt – Vote du Compte Financier Unique – Exercice 2025
Rapport n° 2026/068 : Finances
Budget annexe Forêt – Affectation définitive des résultats 2025
Rapport n° 2026/069 : Finances
Budget principal Commune – Vote du Compte Financier Unique – Exercice 2025
Rapport n° 2026/070 : Finances
Budget principal Commune – Affectation définitive des résultats 2025
Rapport n° 2026/071 : Finances
Budget principal Commune – Exercice 2026 – Décision modificative n° 2
Rapport n° 2026/072 : Finances
Fonctionnement des services de restauration gérés par la ville de Parentis-en-Born et ses établissements annexes – Coût de fabrication des repas – Année civile 2025
Rapport n° 2026/073 : Finances
Fonctionnement de la Cuisine Centrale – Convention ville de Parentis-en-Born – C.C.A.S. – Fournitures de repas pour l’EHPAD – Exercice 2026 – Avenant n° 21
Rapport n° 2026/074 : Finances
Fonctionnement de la Cuisine Centrale – Convention ville de Parentis-en-Born – C.C.A.S. – Fourniture de repas pour le service portage des repas au domicile des personnes âgées – exercice 2026 – Avenant n°14
Rapport n° 2026/075 : Finances
Programme « Engin pour tracter les brosses sur les terrains synthétiques » – Affectation du fonds d’équipement des communes – FEC 2026
Rapport n° 2026/076 : Urbanisme
Autorisation de signature de convention de servitudes avec ENEDIS
Rapport n° 2026/077 : Urbanisme
Acquisition de la parcelle cadastrée AI 809 – Propriété de Monsieur et Madame LOUAIS Pascal et Claudine
Rapport n° 2026/078 : Urbanisme
Dénomination de voies
Rapport n° 2026/079 : Ressources humaines
Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel de droit et sur autorisation
Rapport n° 2026/080 : Ressources humaines
Avancements de grade 2026 – Ratio promus-promouvables
Rapport n° 2026/081 : Ressources humaines
Modification du tableau des emplois permanents – Créations de postes budget ville et cuisine – année 2026
Rapport n° 2026/082 : Ressources humaines
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Rapport n° 2026/083 : Ressources humaines
Autorisation à l’autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles
Rapport n° 2026/084 : Affaires Générales
Commission permanente d’appel d’offres – désignation des 5 membres titulaires et de leurs 5 suppléants
Rapport n° 2026/085 : Affaires Générales
Composition des comités consultatifs Accessibilité et Vivre ensemble – Additif
Rapport n° 2026/086 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – 2026 – OCCE COOP 357
Rapport n° 2026/087 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – 2026 – Chorale Les voix du lac
Rapport n° 2026/088 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – 2026 – Festidrolles
Rapport n° 2026/089 : Affaires générales
Prolongation de l’adhésion au service du centre de gestion des landes collège de référents déontologues élus
Rapport n° 2026/090 : Affaires Générales
Prolongation de la convention avec le centre de gestion des landes relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes