Le Permis d’Aménager

Le permis d’aménager est un document administratif qui permet à l’administration de contrôler les travaux, installations et aménagements affectant l’utilisation du sol.

Ce document autorise son bénéficiaire à réaliser des constructions ou des démolitions. Lorsque les travaux d’aménagement impliquent la réalisation d’une démolition ou, de façon accessoire, d’une construction sur le terrain à aménager, la demande de permis d’aménager peut porter également sur le projet de démolition (s’il est soumis à permis) ou sur le projet de construction. Le permis d’aménager autorise alors la réalisation des démolitions ou des constructions.

Travaux concernés

Un permis d’aménager est notamment exigé pour les opérations :

  • de lotissement prévoyant la création ou l’aménagement de voies, d’espaces ou d’équipements communs propre à celui-ci (divisions foncières),
  • d’affouillement (creusage) et exhaussement (surélévation) du sol d’une profondeur ou d’une hauteur excédant 2 mètres et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m2.

Durée de validité du permis d’aménager

La durée de validité du permis d’aménager est de 3 ans. Il peut être prolongé 2 fois pour une durée d’1 an. Le titulaire de l’autorisation peut en demander la prolongation au moins 2 mois avant son expiration.

Consulter ci-dessous la fiche pratique du site officiel de l’administration française et télécharger les formulaires.

Fiche pratique

Programme scolaire à l’école primaire (élémentaire)

Vérifié le 15 mars 2022 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

  • Cas général
  • En Alsace-Moselle

Les horaires d’enseignement à l’école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve votre enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d’enseignement. L’année scolaire comporte 36 semaines d’école.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement.

Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement.

Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement.

Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langue vivantes (étrangères ou régionales)
  • Sciences et technologie
  • Histoire et géographie
  • Enseignement moral et civique
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation musicale
  • Arts plastiques
  • Histoire des arts

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement.

Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langue vivantes (étrangères ou régionales)
  • Sciences et technologie
  • Histoire et géographie
  • Enseignement moral et civique
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation musicale
  • Arts plastiques
  • Histoire des arts

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement.

Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Les horaires d’enseignement à l’école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l’enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. L’année scolaire comporte 36 semaines d’école. L’enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L’enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d’enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l’horaire consacré à l’enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).

Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement. L’enfant recevra à la place un complément d’enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L’enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d’enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l’horaire consacré à l’enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).

Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.

L’enfant recevra à la place un complément d’enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langues vivantes (étrangères ou régionales)
  • Arts plastiques
  • Éducation musicale
  • Éducation physique et sportive
  • Enseignement moral et civique
  • Questionner le monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L’enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d’enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l’horaire consacré à l’enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).

Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.

L’enfant recevra à la place un complément d’enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langue vivantes (étrangères ou régionales)
  • Sciences et technologie
  • Histoire et géographie
  • Enseignement moral et civique
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation musicale
  • Arts plastiques
  • Histoire des arts

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L’enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d’enseignement religieux, du CP au CM2.

Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.

L’enfant recevra à la place un complément d’enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :

  • Français
  • Mathématiques
  • Langue vivantes (étrangères ou régionales)
  • Sciences et technologie
  • Histoire et géographie
  • Enseignement moral et civique
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation musicale
  • Arts plastiques
  • Histoire des arts

Tous ces enseignements doivent permettre à l’élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L’enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l’établissement organise la répartition des enseignements sur l’année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (en dehors du Français et des mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l’enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d’enseignement religieux, du CP au CM2.

Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.

L’enfant recevra à la place un complément d’enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d’une activité prévue dans le projet d’école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

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