La 7ème séance de 2026
La septième séance 2026 du Conseil Municipal à Parentis-en-Born a eu lieu le jeudi 02 juillet, à 19h, salle du conseil municipal, en mairie.
Ordre du jour de la séance
Convocation Conseil municipal du 02 juillet 2026
Rapport n° 2026/091 : Affaires Générales
Représentation du conseil municipal au sein de l’office du tourisme des Grands Lacs
Rapport n° 2026/092 : Affaires Générales
Désignation d’un représentant de la commune au sein de la CLE du SAGE
Rapport n° 2026/093 : Affaires Générales
Proposition d’une liste de contribuables en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID)
Rapport n° 2026/094 : Affaires Générales
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Rapport n° 2026/095 : Affaires Générales
Acquisition de robots lave-vitre automatisés pour la prévention des chutes de hauteur et des TMS des agents — Demande de subvention au fonds de prévention CDG40
Rapport n° 2026/096 : Affaires générales
Marché de travaux de réhabilitation énergétique du centre administratif – remplacement des systèmes de chauffage et de climatisation – approbation d’un protocole transactionnel avec la société BERGERET
Rapport n° 2026/097 : Affaires Générales
Attribution de prix – concours des affiches FÉRIA 2026
Rapport n° 2026/098 : Ressources Humaines
Modification du tableau des emplois permanents – Créations de postes budget ville – année 2026
Rapport n° 2026/099 : Ressources Humaines
Organisation dans les collectivités territoriales d’un débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire (PSC)
Rapport n° 2026/100 : Urbanisme
Acquisition du volume 2 correspondant aux parties des parcelles AB 1393 et AB 1394 de la résidence « l’AÉROPOSTALE »
Rapport n° 2026/101 : Urbanisme
Dépôt d’une autorisation de défricher sur les parcelles communales BI 20 et BI 289P
Rapport n° 2026/102 : Finances
Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux de transport et de distribution d’électricité
Rapport n° 2026/103 : Finances
Redevance d’occupation du domaine public pour les chantiers sur les ouvrages de transport et de distribution d’électricité
Rapport n° 2026/104 : Finances
Redevance d’occupation du domaine public et pour les réseaux de transport et de distribution de gaz
Rapport n° 2026/105 : Finances
Redevance d’occupation provisoire du domaine public pour les réseaux de transport et de distribution de gaz
Rapport n° 2026/106 : Finances
Redevance d’occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunications
Fixation de la redevance d’occupation du domaine public applicable aux opérateurs économiques retenus dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt relatif à l’exploitation d’une activité de restauration lors de la FERIA 2026
Rapport n° 2026/108 : Associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle – Landesert – année 2026